retour accueil WebDoc retour rubrique Informations pratiques Web

Copyright Sciences Po Lyon

Copyright Sciences Po Lyon


" Vous venez d'accéder au service Internet de la Bibliothèque de Sciences Po Lyon.
De facto, vous acceptez de vous conformer aux lois françaises sur les données nominatives, sur la propriété  intellectuelle, les droits d'auteurs, la presse et la communication ainsi qu'aux traités et accords internationaux relatifs à ce domaine et aux domaines connexes."
"Tous les documents sont diffusés pour information et n'ont pas de valeur contractuelle."

"Pour les documents produits par le service de la Bibliothèque de Sciences Po Lyon, la reproduction est autorisée sauf à des fins commerciales et sous réserve de la mention d'origine et d'un lien vers le site.
Les règles du droit d'auteur s'appliquent pour tous les autres documents publiés sur le site (exemple : mémoires, cours...) ; sauf indication contraire, l'autorisation préalable et spécifique de l'auteur doit donc être demandée avant toute utilisation."


" You have just entered the Sciences Po Lyon Library Web server. You must now abide by the French Laws covering privacy copyrights, royalties, the press and communication as well as international agreements in this field and/or others related to it."
"The documents are diffused for informational purposes only and have no contractuel value."

" For reproduction of documents published on the Web server but not created by Sciences Po Lyon Library service (example : student works, courses...), specific author authorization is required before use. Reproduction of others documents is authorized except for commercial use, with mention of source.



Infographie : rubrique et logo navigation © IEP - Bibliothèque - S. Fotiadi - F. Para - E. Geleijnse

 


Université de Lyon     Les documents de ce site web sont publiés par la Bibliothèque de Sciences Po Lyon.
© Institut d'Etudes Politiques de Lyon
Région Rhône-Alpes
contact

Page de Bienvenue IEP

plan du site WebDoc
http://doc.sciencespo-lyon.fr/Web/copyright.php