|
|
Copyright Sciences Po Lyon
Copyright Sciences Po Lyon
" Vous venez d'accéder au service Internet
de la documentation de Sciences Po Lyon.
De facto, vous acceptez de vous conformer aux lois françaises sur les
données nominatives, sur la propriété intellectuelle,
les droits d'auteurs, la presse et la communication ainsi qu'aux traités
et accords internationaux relatifs à ce domaine et aux domaines connexes."
"Tous les documents sont diffusés pour information et n'ont pas de
valeur contractuelle."
"Pour les documents produits par le service
de documentation de Sciences Po Lyon, la reproduction est autorisée sauf à
des fins commerciales et sous réserve de la mention d'origine et d'un
lien vers le site.
Les règles du droit d'auteur s'appliquent pour tous les autres documents
publiés sur le site (exemple : mémoires, cours...) ; sauf indication
contraire, l'autorisation préalable
et spécifique de l'auteur doit donc être demandée avant
toute utilisation."
" You have just entered the Sciences Po Lyon documentation
Web server. You must now abide by the French Laws covering privacy copyrights,
royalties, the press and communication as well as international agreements
in this field and/or others related to it."
"The documents are diffused for informational purposes only and have no contractuel
value."
" For reproduction of documents published on the Web server but not created by Sciences Po Lyon documentation service (example : student works, courses...), specific author authorization is required before use. Reproduction of others documents is authorized except for commercial use, with mention of source.
Infographie : rubrique et logo navigation © IEP - Documentation NTE - S. Fotiadi - F. Para - M. Valorge
| |
Les documents de ce site web sont publiés
par le Service de Documentation de Sciences Po Lyon.
© Institut d'Etudes Politiques de Lyon |
 |
||
| contact | aide à la navigation | plan du site WebDoc | ||
| http://doc.sciencespo-lyon.fr/Web/copyright.html |
||||
